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Conditions Générales d'Utilisation

Association AmaNoZone — Version 1.0 — 11 mai 2026

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

amanozone.fr

Version 1.0 — 11 mai 2026

Bienvenue sur AmaNoZone ! Avant de rejoindre notre communauté, nous te demandons

de lire ces conditions attentivement. Elles sont écrites pour être comprises par tout le

monde — pas en jargon juridique incompréhensible. AmaNoZone est un espace de

rencontres et d'échanges qui se veut chaleureux, respectueux et sécurisé. Pour que cela

fonctionne pour tout le monde, quelques règles s'imposent. Elles sont bienveillantes dans

leur esprit, mais fermes dans leur application.

TITRE I — QUI SOMMES-NOUS ?

Article 1 — L'éditeur du site

Le site amanozone.fr est édité et géré par l'Association AmaNoZone, association loi 1901 à

but non lucratif, dont le siège social est fixé à l'adresse du président en exercice.

L'association a pour objet la promotion des liens sociaux via les outils numériques. Elle gère le

site internet amanozone.fr ainsi que le réseau IRC AmaNoZone et tous les outils associés

(bot, NickServ, salons, etc.).

Pour nous contacter : via le formulaire de contact disponible sur le site amanozone.fr.

Article 2 — Ce que propose AmaNoZone

AmaNoZone met à ta disposition :

Un site internet amanozone.fr avec un espace de chat intégré, des profils utilisateurs

et une photo visible à côté de ton pseudo ;

Un serveur IRC accessible via le site ou tout client IRC compatible, avec des salons

thématiques ;

Un bot de jeux et d'animation (BlablaBot) pour animer la communauté ;

Un système de modération humaine structuré pour garantir un environnement sain.

AmaNoZone n'est pas un réseau social anonyme. C'est une communauté de vraies

personnes, avec une vraie modération, dans un vrai cadre légal. On tient à ce que chacun

s'y sente bien et en sécurité.

TITRE II — CONDITIONS D'ACCÈS

Article 3 — Âge minimum et accès adapté

AmaNoZone est ouvert à toute personne âgée de 18 ans révolus minimum. Parce qu'on croit

que la jeunesse mérite sa place dans la communauté — mais aussi que chacun mérite

d'évoluer dans un espace adapté à son âge.

□ Tu as 21 ans ou plus ?

Bienvenue ! Tu as accès à l'ensemble du réseau — tous les salons, les messages privés sans

limite, et une photo de profil entièrement libre (dans le respect des règles).

Tu as entre 18 et 20 ans ?

Tu es le bienvenu aussi ! Mais pour te protéger et protéger les autres, quelques limites

s'appliquent :

Accès à 3 salons : #Accueil, #AmaNoZone et #Jeux ;

Les salons adultes (#Rencontres, #Adultes, etc.) ne sont pas accessibles ;

Les messages privés sont limités à 100 par jour — AmaBot te prévient à 80, et les

MP se bloquent automatiquement à 100 ;

Les messages privés sont également bloqués si l'écart d'âge déclaré avec ton

interlocuteur dépasse 10 ans ;

Ta photo de profil peut être un GIF, un avatar ou une illustration — pas de photo de

visage réel ni de photo personnelle identifiable.

Ces règles ne sont pas là pour te mettre à l'écart. Elles sont là pour que tout le monde —

toi y compris — se sente en sécurité. En grandissant sur AmaNoZone, tu accèdes

naturellement à plus de liberté. 💙

L'âge minimum absolu est 18 ans. Tout utilisateur de moins de 18 ans sera banni

⚠️

définitivement. Base légale : RGPD Art. 6.1.f et Art. 8.

Article 4 — Inscription en deux étapes

Pour accéder à AmaNoZone, l'inscription se fait en deux étapes. Les deux sont obligatoires

pour bénéficier d'un accès complet.

Étape 1 — Déclaration sur l'honneur (accès immédiat)

Dès ton inscription, tu déclares sur l'honneur avoir 21 ans ou plus. Tu saisis ta date de

naissance complète et tu signes électroniquement un engagement contractuel. Cette étape te

donne accès immédiatement au réseau en mode limité.

Cette déclaration t'engage juridiquement. En cas de fausse déclaration, ta responsabilité

pénale peut être engagée pour fraude. Ce n'est pas une menace — c'est simplement la

loi. Nous faisons confiance à nos membres, et cette confiance mérite d'être respectée.

Étape 2 — Vérification d'identité via prestataire externe (dans les 30 jours)

Ta pièce d'identité ? On ne la verra jamais. On sait que confier sa CNI à un site

💙

internet, ça fait un peu peur. Et franchement, on te comprend. C'est pour ça qu'on a fait en

sorte de ne jamais avoir à la voir. Concrètement : tu es redirigé vers un service externe

indépendant, certifié par l'État français (certification PVID délivrée par l'ANSSI). Ce

service vérifie ta pièce d'identité de son côté — nous, on reçoit juste un

ou un

. C'est

tout. Ta CNI ne passe jamais entre nos mains, ne s'enregistre jamais sur nos serveurs.

C'est exactement comme quand ta banque en ligne vérifie ton identité — tu ne leur

envoies pas ta CNI directement, tu passes par un service certifié qui fait le travail à leur

place. Base légale : RGPD Art. 6.1.c.

AmaNoZone ne voit jamais ta pièce d'identité. Nous recevons uniquement un résultat : «

vérifié » ou « refusé ». C'est tout. Tes documents restent chez le prestataire, pas chez nous.

Si la vérification n'est pas effectuée dans les 30 jours, ton compte sera automatiquement

suspendu jusqu'à ce que tu la complètes. Pas de suppression immédiate — juste une

pause. Tu pourras régulariser ta situation à tout moment.

Article 5 — Un seul compte par personne

Chaque personne ne peut posséder qu'un seul compte sur AmaNoZone. Les multi-comptes

sont strictement interdits.

De la même façon, une seule connexion est autorisée par adresse IP. Si tu partages ta

connexion internet avec d'autres personnes souhaitant s'inscrire (famille, colocataires,

voisins, réseau mobile partagé), une déclaration préalable est obligatoire auprès de la haute

modération via le formulaire dédié sur le site.

Cette règle existe pour protéger tout le monde — notamment contre les abus, les faux

comptes et les contournements de sanctions. Elle n'est pas là pour compliquer la vie des

honnêtes gens, mais pour protéger la communauté. Si tu es dans une situation

particulière, contacte-nous — on trouvera une solution ensemble.

Article 6 — Ton profil

Une fois inscrit, tu peux personnaliser ton profil sur amanozone.fr. Ta photo de profil est

affichée à côté de ton pseudo lors du chat sur le site — elle est donc visible par tous les

membres connectés.

Ta photo est libre : tu peux mettre une photo personnelle, un avatar, une illustration, ce que tu

veux. La seule limite, c'est le bon sens et le respect :

Pas de contenu illégal, pornographique, violent ou haineux ;

Pas d'usurpation d'identité d'un autre membre du réseau ;

Pas d'image portant atteinte aux droits d'une tierce personne.

La modération peut supprimer sans préavis toute photo non conforme. En cas de récidive, des

sanctions peuvent être appliquées.

TITRE III — RÈGLES DE VIE SUR LE RÉSEAU

Article 7 — L'esprit AmaNoZone

AmaNoZone, c'est avant tout un lieu de vie. On y vient pour échanger, rencontrer, s'amuser,

parfois se confier. Cet espace n'existe que parce que les membres le font vivre — et il restera

agréable tant que chacun y met du sien.

On te demande simplement d'être la personne que tu aimerais croiser ici : curieuse, ouverte,

respectueuse. Pas besoin d'être parfait(e) — juste humain(e).

Article 8 — Ce qui est interdit

Certains comportements sont incompatibles avec la vie en communauté. Ils ne sont pas

tolérés sur AmaNoZone, quelles que soient les circonstances :

Les insultes, le harcèlement, les menaces, les intimidations sous toutes leurs

formes ;

Les propos racistes, sexistes, homophobes, transphobes ou discriminatoires de toute

nature ;

La diffusion de contenus illégaux (pornographie non consentie, incitation à la haine,

apologie de crimes, etc.) ;

L'usurpation d'identité d'un autre membre ou d'un modérateur ;

Le spam, le flood, les publicités non autorisées, le démarchage commercial ;

Le partage d'informations personnelles d'autrui sans son consentement explicite

(doxxing) ;

Toute tentative de contournement d'une sanction (nouveau compte, changement

d'IP, etc.) ;

L'utilisation du réseau à des fins illégales, quelles qu'elles soient.

Ces règles ne sont pas là pour brider la liberté d'expression. Elles sont là pour que tout le

monde puisse s'exprimer librement et en sécurité. La liberté des uns s'arrête là où

commence celle des autres — c'est aussi simple que ça.

Article 9 — Respect de la vie privée des autres membres

Sur AmaNoZone, chaque membre a choisi de partager une partie de lui-même avec la

communauté. Ce partage mérite d'être respecté scrupuleusement.

Il est formellement interdit de divulguer, copier, diffuser ou utiliser les informations

personnelles d'un autre membre (photo, localisation, numéro de téléphone, vie privée, etc.)

sans son consentement explicite et préalable.

Toute violation de la vie privée d'un membre sera sanctionnée immédiatement et

sévèrement, pouvant aller jusqu'au bannissement définitif du réseau et à un signalement

aux autorités compétentes. La vie privée, c'est sacré.

Article 10 — Respect de la modération

La modération de AmaNoZone est composée de bénévoles qui donnent de leur temps pour

que le réseau fonctionne bien. Ils méritent le même respect que n'importe quel autre membre

— et même un peu plus, vu le boulot qu'ils font.

Les décisions de modération doivent être respectées. Si tu estimes qu'une décision est

injuste, tu disposes d'un droit de recours (voir Article 14) — mais tu ne peux pas passer outre

une sanction en attendant son traitement.

Contester une décision de modération, c'est un droit. Insulter un modérateur ou ignorer sa

décision, c'est une faute sanctionnable. La nuance est importante.

TITRE IV — SANCTIONS ET RECOURS

Article 11 — Principe de progressivité

AmaNoZone croit à la progressivité des sanctions. Sauf faute grave ou répétée, on préfère

avertir avant de punir. L'objectif n'est pas d'exclure — c'est de permettre à chacun de corriger

son comportement et de rester dans la communauté.

Article 12 — Échelle des sanctions

Les sanctions applicables sont, du moins grave au plus grave :

Avertissement verbal en salon par un modérateur ;

Mise en silence temporaire sur un salon (mute) ;

Expulsion temporaire d'un salon (kick) ;

Bannissement temporaire d'un salon ;

Bannissement définitif d'un salon ;

K-Line : bannissement temporaire ou définitif du serveur IRC ;

G-Line : bannissement complet du réseau (site + IRC + tous les services), prononcé

uniquement par les IRCop ou NetAdmin ;

Signalement aux autorités compétentes pour les infractions pénales.

Les G-Lines et K-Lines sont des sanctions réseau graves. Elles ne peuvent être

prononcées que par les niveaux

IRCop,

IRCop Senior ou

NetAdmin. Aucun

modérateur de salon n'a ce pouvoir. Cette règle protège les membres contre les abus de

pouvoir.

Article 13 — Fautes graves

Certaines fautes entraînent une sanction immédiate et sévère, sans passage par les étapes

intermédiaires. Il s'agit notamment de :

Fausse déclaration d'âge à l'inscription ;

Harcèlement, menaces ou intimidations envers un membre ou un modérateur ;

Diffusion de contenus illégaux ;

Doxxing (divulgation d'informations personnelles d'un membre) ;

Tentative de contournement d'une sanction en cours ;

Usurpation d'identité d'un modérateur ou d'un membre.

Article 14 — Droit de recours

Tu n'es pas d'accord avec une sanction ? Tu as le droit de le faire savoir, et nous nous

engageons à t'entendre.

Pour exercer ton droit de recours, adresse une demande écrite et motivée à la haute

modération via le formulaire de contact du site amanozone.fr, dans un délai de 7 jours suivant

la sanction.

Ta demande sera examinée avec sérieux. La décision de la haute modération (IRCop Senior

ou NetAdmin) est définitive.

Un recours, c'est un dialogue — pas une confrontation. Si tu te sens lésé(e), explique-

nous calmement pourquoi. On écoute vraiment. Mais un recours agressif ou de mauvaise

foi sera classé sans suite.

TITRE V — DONNÉES PERSONNELLES

Article 15 — Ce que nous collectons

AmaNoZone collecte uniquement les données strictement nécessaires au fonctionnement du

service :

Pseudo, adresse e-mail, date de naissance déclarée ;

Signature électronique de la déclaration sur l'honneur ;

Adresse IP (pour la sécurité et l'application de la règle 1 compte/IP) ;

Photo de profil (facultative, choisie librement par le membre) ;

Historique des sanctions (usage interne modération uniquement).

Ce que nous ne collectons PAS :

Aucune copie de pièce d'identité — la vérification CNI est gérée par le prestataire

externe, pas par nous ;

Aucun contenu de messages privés ;

Aucune donnée de navigation ou de tracking publicitaire.

AmaNoZone n'est pas et ne sera jamais une plateforme publicitaire. Tes données ne

seront jamais vendues, louées ou partagées à des fins commerciales. Point.

Article 16 — Tes droits RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE

2016/679), tu disposes des droits suivants :

Droit d'accès : obtenir une copie de toutes tes données que nous détenons ;

Droit de rectification : corriger des informations inexactes ;

Droit à l'effacement : demander la suppression de ton compte et de toutes tes

données ;

Droit à la portabilité : recevoir tes données dans un format lisible et réutilisable ;

Droit d'opposition : t'opposer à certains traitements de tes données.

Pour exercer ces droits, contacte-nous via le formulaire de contact du site amanozone.fr ou

par e-mail à contact@amanozone.fr. Nous nous engageons à traiter ta demande dans un

délai maximum de 30 jours.

Article 17 — Conservation des données

Tes données sont conservées pendant toute la durée d'activité de ton compte. À la fermeture

de ton compte, elles sont supprimées dans un délai maximum de 3 ans, sauf obligation légale

de conservation plus longue.

La signature électronique de ta déclaration sur l'honneur est conservée comme preuve

contractuelle pendant la durée de ton compte, puis supprimée avec les autres données.

TITRE VI — RESPONSABILITÉS

Article 18 — Responsabilité des membres

Chaque membre est entièrement responsable du contenu qu'il publie sur le réseau —

messages, photos de profil, liens partagés, etc. AmaNoZone ne peut être tenu responsable

des propos tenus par ses membres.

En t'inscrivant, tu acceptes que toute violation des présentes CGU puisse entraîner les

sanctions prévues à l'Article 12, et le cas échéant, des poursuites judiciaires.

Article 19 — Responsabilité de AmaNoZone

AmaNoZone met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la sécurité du service.

Cependant, étant géré par une association de bénévoles, nous ne pouvons garantir une

disponibilité 24h/24 sans interruption.

AmaNoZone ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de

l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service, ni des comportements des membres entre

eux.

Article 20 — Propriété intellectuelle

Le nom AmaNoZone, le logo, le design du site et tous les contenus produits par l'association

sont la propriété exclusive de l'Association AmaNoZone. Toute reproduction ou utilisation

sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les contenus publiés par les membres (messages, photos) restent leur propriété. En les

publiant sur le réseau, le membre accorde à AmaNoZone une licence d'utilisation limitée au

fonctionnement du service.

TITRE VII — DISPOSITIONS FINALES

Article 21 — Modification des CGU

AmaNoZone se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute

modification sera notifiée aux membres par e-mail et/ou notification sur le site, avec un préavis

minimum de 15 jours.

La poursuite de l'utilisation du réseau après ce délai vaut acceptation des nouvelles

conditions. Si tu n'acceptes pas les modifications, tu peux fermer ton compte à tout moment.

Article 22 — Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de

résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 23 — Acceptation des CGU

En créant un compte sur amanozone.fr, tu déclares avoir lu, compris et accepté l'intégralité

des présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que la Charte d'utilisation du réseau

AmaNoZone.

Ces conditions existent pour protéger tout le monde — toi, les autres membres, et la

communauté dans son ensemble. Elles ne sont pas là pour t'embêter, mais pour que

AmaNoZone reste l'espace bienveillant et sécurisé qu'on a voulu construire ensemble.

Merci de les respecter. 💙

Association AmaNoZone — amanozone.fr — CGU Version 1.0 — 11 mai 2026